SPFPL2M Madame SANDRA THEVENIN OLIVEIRA Monsieur SAMUEL CHAUVEAU Monsieur CEDRIC MARY Monsieur PATRICE MEUNIER Madame EMMANUELLE BRUNEL Monsieur CEDRIC ASSELIN Monsieur DAVID HALLIER Monsieur JULIEN COPPIN
Numéro de dépôt :
4445624
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
Présentation de la marque BHA NOTAIRES ASSOCIES
Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par SPFPL2M, madame SANDRA THEVENIN OLIVEIRA, monsieur SAMUEL CHAUVEAU, monsieur CEDRIC MARY, monsieur PATRICE MEUNIER, madame EMMANUELLE BRUNEL, monsieur CEDRIC ASSELIN, monsieur DAVID HALLIER, monsieur JULIEN COPPIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BHA NOTAIRES ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-18 du 4 mai 2018.
Les déposants sont SPFPL2M domicilié(e) 28 avenue Maunoury - 41000 - BLOIS - France, madame SANDRA THEVENIN OLIVEIRA domicilié(e) 8 avenue Maunoury - 41500 - MER - France, monsieur SAMUEL CHAUVEAU domicilié(e) 8 avenue Maunoury - 41500 - MER - France, monsieur CEDRIC MARY domicilié(e) 28 avenue Maunoury - 41000 - BLOIS - France, monsieur PATRICE MEUNIER domicilié(e) 28 avenue Maunoury - 41000 - BLOIS - France, madame EMMANUELLE BRUNEL domicilié(e) 1 quai de la creusille - 41000 - BLOIS - France, monsieur CEDRIC ASSELIN domicilié(e) 1 QUAI DE LA CREUSILLE - 41000 - BLOIS - France, monsieur DAVID HALLIER domicilié(e) 1 quai de la Creusille - 41000 - BLOIS - France, monsieur JULIEN COPPIN domicilié(e) 2 RUE DENIS PAPIN - 41000 - BLOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JULIEN COPPIN domicilié(e) 2 RUE DENIS PAPIN - 41000 - BLOIS - France.
La marque BHA NOTAIRES ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
